Commune de Massongy

Arrêtés municipaux

..


CI-DESSOUS DOCUMENTS UTILES A TELECHARGER :
  Arrêté n° 2017-045 portant modification des dispositions préfectorales en matière de bruit de voisinage

  Arrêté n° 2022-089 Réduction éclairage nocturne des voies

  Arrêté n°2024-151 Stationnement interdit parking 2 route de l'Eglise

  Arrêté n°2023-161 Arrêté annuel diagnostic réseaux assainissement

  Arrêté n° 2020-56 elagage et abattage arbres

  Arrêté bruit de voisinage

  Arrêté n°2023-147 Extinction éclairage public

  Arrêté n°2025-102 Limitation vitesse 30km/h RD 225

  Arrêté n°2025-101 Limitation de vitesse 30km/h voies communales

  Arrêté n° 2018-51 Circulation des véhicules route de Messery

  Arrêté n°2024-139 Interdiction stationner parking Sous Etraz

  Arrêté n°2024-56 Règlementation circulation routes Bachelard Conches et Eglise

  Arrêté n°2025-56 Pose réseau gaz route du Bourg annule arrêté 2025-44

  Arrêté n°2025-105 Limitation vitesse 30 Km/H

  Arrêté n°2025-65 Pose réseau gaz route de Prailles fermée

  Arrêté n°2025-117 Réfection tranchée en enrobé routes Prailles et Bourg

  Arrêté n° 2020-057 portant modifications des limites de l'agglomération de Massongy sur la RD1005 et la RD225

  Arrêté n°2019-075 Règlement circulations routes du Bourg et Prailles

  Arrêté n° 2019-001 Fixant les places handicapées sur la commune de Massongy

  Arrêté n° 2017-58 Modification des limites de l'agglomération route du Bourg

  Arrêté n° 2017-33 Modification des limites d'agglomération route de Ballaison

  Arrêté n° 2017-30 Stationnement interdit RD1005

  Arrêté n° 2017-12 Interdisant le stationnement des véhicules de transports de marchandises de plus de 3.5 tonnes par essieux, sur le parking de la Mairie

  Arrêté n° 2017-11 Interdisant le stationnement des véhicules étrangers aux services de la Mairie sur le parking de la Mairie