Mairie de Massongy - Commune de Massongy | Haute-Savoie

Publication des actes administratifs 2025

Les extraits du registre des délibérations sont affichés à la mairie.

Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des réunions du conseil municipal au format PDF.

Pour l'année 2025, vous trouverez ci-après les délibérations transmises au contrôle de la légalité.

CI-DESSOUS DOCUMENTS UTILES A TELECHARGER :

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 27 MARS 2025

D�lib�ration n�2025-01 Demande de subvention par la MJC

D�lib�ration n�2025-02 Demande de subvention classe d�couverte

D�lib�ration n�2025-03 Vente � l'amiable bien immobilier communal

D�lib�ration n�2025-04 Convention autorisaton travaux route Ballaison

D�lib�ration n�2025-05 Cr�ation emploi non permanent accroissement activit�

D�lib�ration n�2025-06 Auberge communale validation APD

D�lib�ration n�2025-07 Approbation Compte Financier Unique 2024

D�lib�ration n�2025-08 Affectation des r�sultats

D�lib�ration n�2025-09 Vote du budget primitif 2025

D�lib�ration n�2025-10 Vote du taux d'imposition des taxes directes locales pour 2025

D�lib�ration n�2025-11 Taxe fonci�re sur les propri�t�s b�ties

D�lib�ration n�2025-12 Autorisation programme et cr�dits de paiement

D�lib�ration n�2025-13 Modification r�glement int�rieur service enfance jeunesse

Liste des d�lib�rations 27 mars 2025

Liste des d�lib�rations 20 f�vrier 2025

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 20 FEVRIER 2025

Compte rendu r�union conseil municipal du 19 d�cembre 2024

Compte rendu r�union conseil municipal du 20 f�vrier 2025