Mairie de Massongy - Commune de Massongy | Haute-Savoie
Commune de Massongy

publication des actes administratifs 2026

Les extraits du registre des délibérations sont affichés à la mairie

Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des réunions du conseil municipal au format PDF

Pour l'année 2026, vous trouverez ci-après les délibérations transmises au contrôle de légalité.


CI-DESSOUS DOCUMENTS UTILES A TELECHARGER :
  Ordre du jour conseil municipal 22 janvier 2026

  Délibération n°2026-01 Mise à disposition salle des fêtes

  Délibération n°2026-02 Remboursement frais avances

  Délibération n°2026-03 Renouvellement convention animaux secours

  Délibération n°2026-04 Contrats d'assurance des risques statutaires

  Délibération n°2026-05 Mise à jour tableau des emplois

  Délibération n°2026-06 Création emploi non permanent services techniques

  Délibération n°2026-07 Autorisation signature convention entretien arrêt bus

  Liste des délibérations janvier 2026

  Délibération n°2026-09 Convention commune et MJC Chablais

  Délibération n°2026-10 Reprise anticipée résultats prévisionnels

  Ordre du jour conseil municipal 26 février 2026

  Délibération n°2026-11 Vote taux imposition 2026

  Délibération n°2026-12 Vote budget 2026

  Délibération n°2026-13 Révision des autorisations AP/CP

  Délibération n°2026-14 Subvention MJC Chablais

  Délibération n°2026-15 Election du Maire

  Délibération n°2026-16 Détermination nombre d'adjoints

  Délibération n°2026-17 Election des adjoints

  Délibération n°2026-18 Fixation indemnités adjoints

  Ordre du jour conseil municipal du 13 avril 2026

  Compte rendu conseil municipal du 22 janvier 2026

  Délibération n°2026-18 bis annule et remplace

  Liste des délibération 13 avril 2026

  Délibération n°2026-19 Délégations d'attribution du conseil municipal au maire

  Délibération n°2026-20 Elections des membres commission appel d'offre

  Délibération n°2026-21 Délibération fixant le nombre de membres du CCAS

  Délibération n°2026-22 Election membres CCAS

  Délibération n°2026-23 Désignation membres CCID

  Délibération n°2026-24 Désignation membres commission contrôle listes électorales

  Délibération n°2026-26 Désignation délégué SYANE

  Délibération n°2026-27 Désignation délégué CNAS

  Liste des délibérations du 26 février 2026

  Délibération n°2026-28 Désignation référent déontologue

  Délibération n°2026-31 Approbation PPMS

  Compte rendu conseil municipal 26 février 2026

  Compte rendu conseil municipal 21 mars 2026

  Délibération n°2026-29 Approbation CFU 2025

  Délibération n°2026-30 Affectation des résultats

  Ordre du jour conseil municipal du 5 juin 2026

  Délibération n°2026-33 Election des délégués pour élections sénatoriales

  Délibération n°2026-34 Subventions aux associations

  Ordre du jour conseil municipal samedi 21 mars 2026

  Délibération n°2026-35 Désignation membres commission CLECT

  Délibération n°2026-36 Auberge communale - désignation représentants élus siéger au comité

  Délibération n°2026-37 Désignation correspondant défense

  Délibération n°2026-38 Echange parcelle avec soulte

  Délibération n°2026-39 Création emploi non permanent

  Liste des délibérations 5 juin 2026

  Compte rendu conseil municipal 13 avril 2026

  Ordre du jour conseil municipal 30 juin 2026

  Compte rendu conseil municipal 05 juin 2026

  Liste des délibérations 30 juin 2026

  Délibération n°2026-40 Avenants réhabilitation ancienne mairie

  Délibération n°2026-41 Remboursement frais avancés

  Délibération n°2026-42 Remboursement frais avancés

  Délibération n°2026-43 Délégations au Maire

  Délibération n°2026-44 Accueil des stagiaires

  Délibération n°2026-45 Recrutement deux vacataires

  Délibération n°2026-46 Adhérents SYANE