Commune de Massongy

Publication des actes administratifs 2024

Les extraits du registre des délibérations sont affichés à la mairie.

Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des réunions du conseil municipal au format PDF.

Pour l'année 2024, vous trouverez ci-après les délibérations transmises au contrôle de la légalité.


CI-DESSOUS DOCUMENTS UTILES A TELECHARGER :
  Ordre du jour du 18 avril 2024

  Ordre du jour du 12 septembre 2024

  Ordre du jour du 07 mai 2024

  Ordre du jour du 27 juin 2024

  Délibération n°2024-01 ouverture crédits d'investissement BP 2024

  Délibération n°2024-02 étude de faisabilité couveuse

  Délibération n°2024-03 convention de passage Commune-Enedis

  Délibération n°2024-04 approbation du compte de gestion

  Délibération n°2024-05 approbation du compte administratif 2023

  Délibération n°2024-06 affectation des résultats

  Délibération n°2024-07 vote du budget primitif 2024

  Délibération n°2024-08 vote du taux d'imposition des taxes directes locales 2024

  Délibération n°2024-09 mise à jour règlement intérieur service enfance jeunesse

  Délibération n°2024-10 Création d'un emploie permanent agent technique temps complet

  Délibération n°2024-11 vente à l'amiable bien immobilier communal

  Délibération n°2024-12 chambre régionale des comptes rapport 19 décembre 2023

  Délibération n°2024-13 Marché de travaux aménagement rte Ballaison

  Délibération n°2024-14 Modification montant indemnités maire et adjoints

  Délibération n°2024-40 Annexe 1 Rapport CLECT

  Délibération n°2024-40 Approbation rapport CLECT

  Délibération n°2024-41 Mise à disposition biens et équipements

  Délibération n°2024-34 Exonération taxe foncière

  Délibération n°2024-35 auberge communale demande subvention

  Délibération n°2024-36 Remboursement frais

  Délibération n°2024-37 Approbation règlement budgétaire et financier

  Délibération n°2024-38 Convention servitude ENEDIS

  Délibération n°2024-39 Création contrat d'apprentissage

  Liste des délibérations 12 septembre 2024

  Liste des délibérations 18 avril 2024

  Liste des délibérations 28 mars 2024

  Ordre du jour du 28 mars 2024

  Compte-rendu du conseil municipal du 18 janvier 2024

  Compte rendu conseil municipal du 27 juin 2024

  Compte rendu conseil municipal du 18 avril 2024