Mairie de Massongy - Commune de Massongy | Haute-Savoie

Publication des actes administratifs 2024

Les extraits du registre des délibérations sont affichés à la mairie.

Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des réunions du conseil municipal au format PDF.

Pour l'année 2024, vous trouverez ci-après les délibérations transmises au contrôle de la légalité.

CI-DESSOUS DOCUMENTS UTILES A TELECHARGER :

Ordre du jour du 18 avril 2024

Ordre du jour du 12 septembre 2024

Ordre du jour du 07 mai 2024

Ordre du jour du 27 juin 2024

D�lib�ration n�2024-01 ouverture cr�dits d'investissement BP 2024

D�lib�ration n�2024-02 �tude de faisabilit� couveuse

D�lib�ration n�2024-03 convention de passage Commune-Enedis

D�lib�ration n�2024-04 approbation du compte de gestion

D�lib�ration n�2024-05 approbation du compte administratif 2023

D�lib�ration n�2024-06 affectation des r�sultats

D�lib�ration n�2024-07 vote du budget primitif 2024

D�lib�ration n�2024-08 vote du taux d'imposition des taxes directes locales 2024

D�lib�ration n�2024-09 mise � jour r�glement int�rieur service enfance jeunesse

D�lib�ration n�2024-10 Cr�ation d'un emploie permanent agent technique temps complet

D�lib�ration n�2024-11 vente � l'amiable bien immobilier communal

D�lib�ration n�2024-12 chambre r�gionale des comptes rapport 19 d�cembre 2023

D�lib�ration n�2024-13 March� de travaux am�nagement rte Ballaison

D�lib�ration n�2024-14 Modification montant indemnit�s maire et adjoints

D�lib�ration n�2024-40 Annexe 1 Rapport CLECT

D�lib�ration n�2024-40 Approbation rapport CLECT

D�lib�ration n�2024-41 Mise � disposition biens et �quipements

D�lib�ration n�2024-34 Exon�ration taxe fonci�re

D�lib�ration n�2024-35 auberge communale demande subvention

D�lib�ration n�2024-36 Remboursement frais

D�lib�ration n�2024-37 Approbation r�glement budg�taire et financier

D�lib�ration n�2024-38 Convention servitude ENEDIS

D�lib�ration n�2024-39 Cr�ation contrat d'apprentissage

Liste des d�lib�rations 07 novembre 2024

Liste des d�lib�rations 12 septembre 2024

Liste des d�lib�rations 18 avril 2024

Liste des d�lib�rations 28 mars 2024

Ordre du jour du 28 mars 2024

Ordre du jour 07 novembre 2024

Compte-rendu du conseil municipal du 18 janvier 2024

Compte rendu conseil municipal 12 septembre 2024

Compte rendu conseil municipal du 27 juin 2024

Compte rendu conseil municipal du 18 avril 2024