Commune de Massongy

Comptes rendus des séances du conseil municipal 2017

Les décisions du conseil municipal 2017

Les extraits du registre des délibérations sont affichés à la mairie.

Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des réunions du conseil municipal au format PDF.

Pour l'année 2017, vous trouverez ci-après les délibérations transmises au contrôle de la légalité.

 


CI-DESSOUS DOCUMENTS UTILES A TELECHARGER :
  PROCES VERBAL FEVRIER 2017

  PROCES VERBAL AVRIL 2017

  PROCES VERBAL JUIN 2017

  PROCES VERBAL JUILLET 2017

  PROCES VERBAL SEPTEMBRE 2017

  PROCES VERBAL NOVEMBRE 2017

  PROCES VERBAL DECEMBRE 2017