Commune de Massongy

Publication des actes administratifs

Les extraits du registre des délibérations sont affichés à la mairie.

Vous trouverez ci-dessous les procès-verbaux des réunions du conseil municipal au format PDF.

Pour l'année 2023, vous trouverez ci-après les délibérations transmises au contrôle de la légalité.


CI-DESSOUS DOCUMENTS UTILES A TELECHARGER :
  Délibération n°2023-01 annexe 1

  Délibération n°2023-01 annexe 2

  Délibération n° 2023-01- Délibération portant servitude de passage suite vente BRICHET DURAND-BOLLONDI

  Délibération n°2023-02 annexe 1

  Délibération n° 2023-02- Délibération portant sur convention avec communes pour sentiers pédestres et VTT

  Délibération n° 2023-03- Délibération portant sur versement subvention à l'association 2P-2R

  Délibération n° 2023-04- Délibération portant sur le remboursement des frais avancés par Julie ROULLARD-NOUGARET

  Délibération n° 2023-05- Délibération portant sur les nouveau tarifs des mercredis neige - annule et remplace la délibération n°2021-51

  Délibératon n°2023-06 annexe 1

  Délibération n° 2023-06- Délibération portant sur ZAE

  Délibération n°2023-07 annexe 1

  Délibération n°2023-07 Plan de développement de la lecture publique

  Délibération n°2023-08 Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement saisonnier d'activité

  Délibération n°2023-09 Cession des parcelles section B n°1819,1820,1825 par la société

  Liste délibérations 26 janvier 2023

  Liste délibérations 25 mai 2023

  Liste délibérations 23 février 2023

  Ordre du jour conseil municipal 23 février 2023

  Ordre du jour conseil municipal 23 mars 2023

  Ordre du jour conseil municipal 25 mai 2023

  Ordre du jour conseil municipal 26 janvier 2023

  Compte-rendu conseil municipal du 23 février 2023

  Compte-rendu conseil municipal du 26 janvier 2023

  Compte-rendu conseil municipal du 23 mars 2023